Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l'évaluation des impacts sociaux en environnement

La prise en compte des aspects sociaux permet de mesurer les conséquences humaines des projets d’interventions sur l’environnement. Toutefois, au Québec, peu de balises légales, administratives ou consensuelles suggèrent comment investiguer ces situations sociales. L’objectif de ce guide, initialement paru en 2014, est de permettre aux différents acteurs impliqués dans le processus d’évaluation des impacts de comprendre les éléments clés et les étapes de la procédure de l’évaluation des impacts sociaux. Cette mise à jour reprend essentiellement les mêmes informations, tout en intégrant la nouvelle Procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement en vigueur depuis le 23 mars 2018, et en adaptant les exemples à l’actualité. Une section sur la participation du public dans le cadre des projets en milieu nordique a également été ajoutée. [Lire le document]

Auteures : Emmanuelle Bouchard-Bastien, Dominique Gagné et Geneviève Brisson
Institut national de santé publique du Québec