Rapport d'activité 2011-2012
Ce rapport du Comité d'éthique de santé publique fait état de ses activités régulières entre le 1er avril 2011 et le 31 mars 2012.
La composition du Comité d’éthique de santé publique (CESP) a été stable durant l’exercice 2011-2012. Le conseil d’administration (C. A.) de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) a renouvelé le mandat de deux des représentants de la population en novembre 2011. Le Comité a nommé M. Yves Chabot comme vice-président. Le mandat du président arrivant à échéance, le C. A. a amorcé le processus de nomination d’un nouveau membre éthicien qui assumera cette fonction, conformément au règlement de fonctionnement du Comité.
Le CESP a produit huit avis dont sept portent sur des projets relatifs à la surveillance de l’état de santé de la population et de ses déterminants. L’examen de ces projets a conduit le Comité à réfléchir plus en profondeur sur les aspects à considérer dans l’analyse éthique d’un plan de surveillance. Le risque de stigmatisation ayant été déterminé comme une préoccupation éthique dans plus d’un projet, le Comité s’est aussi penché sur cette notion pour mieux la comprendre et l’analyser. La permanence a produit des outils de travail permettant d’intégrer ces éléments de réflexion dans les projets concernés.
Sur le plan de la communication, le site Web du Comité, notamment en raison de la fonction de veille sanitaire, demeure parmi les sites de l’INSPQ les plus fréquentés.
