Appel de candidatures pour le comité Maternité et travail

L’INSPQ est actuellement à la recherche de membres pour constituer le nouveau Comité maternité et travail. Ce regroupement permanent d’expertes et d’experts multidisciplinaire participera notamment à la prise de décision sur les recommandations préventives associées au programme Pour une maternité sans danger (PMSD). Par exemple, il devra se pencher sur les conditions de travail comportant des dangers pour la travailleuse enceinte ou qui allaite ainsi que pour l’enfant à naître ou allaité.

Ce nouveau comité vient enrichir l’expertise détenue par l’INSPQ. Il pourra compter sur l’apport de membres externes qui ont des expertises notamment scientifique, clinique, éthique, en droit du travail liées à la santé maternelle et infantile, ainsi que des citoyennes travailleuses représentant les bénéficiaires du programme PMSD.

Mandat

Le Comité a pour mandat général d’apprécier le risque pour la santé des travailleuses enceintes ou qui allaitent à partir de données probantes, contextuelles et expérientielles. Il doit également se prononcer sur différentes options de gestion du risque pour soutenir les spécialistes en maternité et travail de l’INSPQ. Cette équipe rédige des guides de pratique professionnelle et des avis scientifiques pour le Directeur national de santé publique du Québec, en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (art. 48,1 LSST).

De plus, le Comité apporte son soutien dans l’identification d’enjeux émergents de santé publique et des priorités dans l’élaboration d’avis scientifiques et de guides de pratique professionnelle. Enfin, il peut identifier et proposer des sujets de recherche visant à soutenir la prise de décision.

Le Comité maternité et travail comporte 18 membres, dont 11 membres à titre permanent et 7 membres à titre occasionnels. Les membres à titre occasionnel seront sollicités selon la nature des dossiers.  Le mandat des membres est d’une durée de quatre ans, avec la possibilité d’être renouvelé deux fois.

Fonctionnement et travail préparatoire

Le comité siègera jusqu’à un maximum de huit fois par année. D’une durée moyenne de six heures, les rencontres se feront en virtuel sur les heures ouvrables. Toutefois, cette durée pourra varier en fonction des dossiers et des questions à traiter. Le temps de préparation pour chaque rencontre est estimé à environ trois heures en moyenne selon la nature des dossiers.

Composition du Comité

Au total, le comité permanent sera composé de onze membres. Toutefois, il pourra inviter d’autres membres à siéger lorsque leur expertise sera requise, selon la nature des questions à traiter.

Membres du comité à titre permanent

Les personnes recherchées proviendront d’horizons complémentaires essentiels à une analyse et une appréciation globale des risques.

Membres à titre occasionnel

Le comité pourra inviter ces spécialistes lorsque leur expertise spécifique sera requise, selon la nature des questions à traiter.

Soumettre sa candidature

Vous souhaitez participer aux travaux du Comité maternité et travail et réfléchir aux enjeux inhérents à la santé et la sécurité des travailleuses enceintes ou qui allaitent? Soumettez votre candidature avant le 11 mai 2025!

Soumettez votre candidature

Reconnaissance de la contribution des membres

Les membres ayant contribué aux travaux du Comité seront identifiés dans les pages liminaires des documents finaux, comme ayant été consulté lors des travaux. Chaque membre doit accepter que son nom, sa profession et son affiliation, le cas échéant, soient rendus publics sur le site Web de l’INSPQ ainsi que dans les publications découlant du processus délibératif.

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